Vous êtes une Société de Services Informatiques
Vous intervenez dans l’édition ou la diffusion de logiciels, la vente, l’installation et la maintenance de matériel, ou encore la gestion de matériel pour le compte de vos clients, l’infogérance. Vos activités incluent potentiellement le traitement de données.
Vous réalisez des missions d’assistance chez vos clients, en détachant votre personnel ou même des freelances
Vous êtes bien sûr responsable des activités des personnes détachées. Votre contrat de Responsabilité Civile viendra prendre en charge les dommages subis par vos clients et dont ils pourraient être responsables :
- Un de vos consultants est responsable de la casse d’un équipement appartenant à vos clients,
- Une erreur vient provoquer la perte de données importantes pour votre client : le préjudice subi peut alors être le coût nécessaire pour la reconstitution de ces données, ou encore des pénalités si ce sont des données sensibles.
- Un acte frauduleux d’un salarié ou d’un sous-traitant : vol de matériel ou de données,
- Une prestation défectueuse : retard dans la livraison, problème de mise au point d’un logiciel, etc… peuvent générer une indisponibilité de l’outil de travail de votre client, ou a perte d’un marché et donc une perte de chiffre d’affaires chez votre client,
Ces problèmes se traduisent par une réclamation de votre client, et c’est alors qu’intervient votre assurance RC Professionnelle.
Le rôle de votre assureur, notre rôle, est alors d’étudier avec vous les conditions liées à cette réclamation et d’organiser votre défense amiable ou contentieuse, et de prendre en charge le cas échéant financièrement le montant du préjudice subi par votre client. Nous prenons donc en charge :
- les éventuels frais d’expertise
- les frais de défense
- et bien sûr, si votre responsabilité devait être reconnue, nous prenons en charge le préjudice subi par votre client.
Au-delà de votre responsabilité civile professionnelle, vous pouvez avoir besoin de mettre en place :
- des assurances collectives pour vos salariés : c’est obligatoire si vous relevez de la convention collective du SYNTEC : plus d’information ICI
- un contrat garantissant votre responsabilité en tant que dirigeant. En effet, vous pouvez être mis en cause pour une faute de gestion, un manquement à vos obligations : plus d’information