► ÉTUDE DE CAS

Cas Société X

La société X.com, créée en 2003 (8 collaborateurs – 500 000 euros de chiffre d’affaires) nourrit des projets ambitieux de développement dans les domaines des systèmes communicants de type soft phone et souhaite aujourd’hui se développer sur le marché nord américain.

Consciente de son exposition croissante aux risques de réclamation notamment aux USA, elle fait appel à nous pour identifier ses principales expositions, de manière à optimiser son programme d’assurances.

Nous lui avons permis :

• d'accompagner et de formaliser la politique de gestion des risques,
• d’aménager les couvertures d’assurance au regard des spécificités de son activité tant du point de vue des dommages que pourrait subir la SSII (pertes financières suite à un dommage immatériel ou matériel) que de ceux qu’elle pourrait causer à ses clients (responsabilité contractuelle)
• et bien sur de couvrir en assurance Responsabilité Civile son activité nord américaine

Cas société Y

La société Y.com est une Web Agency de la région lyonnaise créée en 2001. Elle compte 11 collaborateurs pour 600 000 euros de chiffre d’affaires. Elle offre à ses clients une solution web complète, intégrant à la fois la partie communication visuelle et à la fois des outils de gestion (gestion de bases de données, service de messagerie et web mail, vente en ligne). Son activité d’hébergeur ne lui avait pas permis de trouver pour un budget raisonnable une assurance responsabilité civile, elle n’était donc pas assurée.

Après étude et analyse complète de son activité, nous avons pu lui proposer un contrat de responsabilité civile professionnelle englobant l’ensemble de ces activités et couvrant également (reprise du passé) ces activités avant la date d’effet de notre contrat.

Cette entreprise est aujourd’hui assurée chez nous à la fois pour les activités qu’elle développe aujourd’hui et pour les prestations qu’elle a pu effectuer avant notre intervention.

Cas société Z

La société Z.com est une petite entreprise de la région nantaise créée en 2000. Elle compte 2 salariés (ses associés gérants), et a réalisé 300 000 euros de chiffre d’affaires en 2006. Elle développe deux activités :

• le négoce, l’installation et la maintenance d’un logiciel propriétaire,
• du tavail à façon pour le compte d’un réseau de PME/PMI (assistance à maîtrise d’ouvrage et réalisation de prestations informatiques).

Son contrat de responsabilité civile professionnelle couvre ces deux activités, avec une tarification adaptée à l’activité garantie.

Compte tenu du statut particulier de ses salariés (co gérants de l’entreprise) nous avons également optimisé la couverture sociale des salariés, tant au niveau de leurs régimes de prévoyance et frais médicaux qu’au niveau de leurs régimes de retraite personnels. L’objectif était ici d’apporter le meilleur levier fiscal au financement de ces contrats.